Déposée le 8 février 1993 par la société DELTA PLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELTA RANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est la société DELTA PLAST domicilié(e) 7, rue Duchesnois, 59880 SAINT SAULVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 397 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.
La marque DELTA RANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELTA PLAST - 7, rue Duchesnois, 59880 SAINT SAULVE - France - SIREN 383397841
MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12
Articles de bureau destinés au rangement, boites en matière plastiques, boîtes en carton ou en papier, boîtes d'archives, biblorhaptes, chemises pour documents, classeurs, cartons à dessins, coffrets pour la papeterie, corbeilles à courrier, couvertures (papeterie), dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), plumiers, porte-craie, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, pochettes en matières plastiques, reliures, articles pour reliure, trieurs de documents, trousses à dessin.Boîte et caisses en cuir ou en carton-cuir, cartables, coffres de voyage, étuis pour clés, porte-cartes, portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, mallettes, mallettes pour documents, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de voyage, serviettes, trousses de voyage, valises, valises destinées au classement de documents.Boîtes en matières plastiques, caisses en matières plastiques, casiers, rayonnages, volumes, éléments et modules de rangement en matières plastiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DELTA RANGE"
